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Dialogue social
Élection syndicale TPE : publication des candidatures
La liste des candidatures recevables pour la mesure en 2024 de l’audience des organisations syndicales auprès des salariés des entreprises de moins de onze salariés (TPE) est publiée.
Dialogue social - 19 mars 2024
La négociation collective dans le secteur agricole
Les partenaires sociaux du secteur agricole négocient des conventions collectives au niveau (...)
Dialogue social en agriculture - 12 février 2024
Prévention des risques routiers des salariés des entreprises en Meurthe-et-Moselle : l’ODDS se mobilise
L’observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation (54) et prévention (...)
Appui à la négociation (observatoires départementaux du dialogue social, CPRI... ) - 16 janvier 2024
La loi 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail : ce qui change au 31 mars 2022 ?
La loi 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail permet de faire évoluer le système de santé au travail pour répondre aux enjeux actuels des entreprises et de leurs salariés notamment par le renforcement de la prévention au sein des entreprises, la modernisation des services de prévention et de santé au (...)
Représentation du personnel - 16 janvier 2024
Les accords collectifs santé et prévoyance
EXPLOITATIONS AGRICOLES, CUMA et ENTREPRISES DE TRAVAUX AGRICOLES
Alsace Accord collectif de prévoyance du 17/12/2007 relatif à la mise en place d’un régime de prévoyance obligatoire pour les salariés non cadres des exploitations et entreprises agricoles de la région d’Alsace Avenant n° 6 du 23/06/2017 (Protection sociale complémentaire (...)
Dialogue social en agriculture - 16 janvier 2024
