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Diplôme perdu : quelles démarches ?

 

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Vacances adaptées organisées - 17 février 2026

Déclaration de séjour VAO

La déclaration de séjour VAO doit être effectuée deux mois avant le déroulement des séjours de vacances.

Vacances adaptées organisées - 16 février 2026

Règles de sécurité incendie

L’organisateur du séjour et le responsable du séjour sur place, doivent en fonction de la particularité des lieux mettre en oeuvre tous les moyens utiles permettant de s’assurer de la sécurité des lieux et des personnes

Vacances adaptées organisées - 14 février 2026

Contrôle des séjours VAO

Le contrôle est effectué par les inspecteurs de la DDETS/PP et aux médecins de santé publique du département où se déroule le séjour.

Lutte contre la pauvreté - 6 janvier 2026

Aide alimentaire : liste des personnes morales habilitées

L’arrêté fixant la liste des personnes morales habilitées à recevoir des contributions publiques destinées à la mise en œuvre de l’aide alimentaire au titre de 2025 est parue.

Politique de la Ville - 11 décembre 2024

Entreprenariat Quartiers 2030 : 13 lauréats en Grand Est

L’État soutient le développement de l’entreprenariat au sein des Quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (QPV).