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Travail et relations sociales
Employeurs et salariés, attention aux fortes chaleurs !
En période de canicule, des mesures de prévention s’imposent dans le monde du travail car l’activité professionnelle par fortes chaleurs peut engendrer des effets significatifs sur la santé des travailleurs.
La négociation collective dans le secteur agricole
Les partenaires sociaux du secteur agricole négocient des conventions collectives au niveau national et locales. Elles viennent compléter les (…)
Hébergement des saisonniers pendant les vendanges en Champagne
En réponse à la demande d’une organisation professionnelle d’employeurs, la DREETS a pris une décision permettant de déroger à certaines (…)
Déclaration de travaux forestiers : privilégiez la démarche en ligne
Une procédure dématérialisée permet de déclarer facilement et rapidement les chantiers forestiers
Les fiches d’accès au droit
Vos questions / Nos réponses
Afin de favoriser l’effectivité du droit et de faciliter l’accès aux informations juridiques de premier niveau, la (…)
Homologation des ruptures conventionnelles : la dématérialisation est obligatoire
Depuis le 1er avril 2022, les demandes d’homologation de rupture conventionnelle doivent obligatoirement être réalisées par la voie de TéléRC






